Programme d’assurance
Le P.E.S.C. a pour objectif d’offrir à ses membres un programme de transfert de risques stable à long terme.
À la suite des négociations menées avec nos courtiers d’assurance, nous sommes heureux de vous présenter ce programme exclusif, réservé aux membres en règle du P.E.S.C.
C’est grâce aux relations privilégiées entre ESSOR Assurances et l’assureur Omega que ce programme a été conçu pour répondre aux besoins spécifiques de nos membres et de leur offrir une solution d’assurance adaptée à leur réalité.
Programme 2026-2027
- Membre du P.E.S.C. : 1er mai 2026 au 30 avril 2027
- Franchise : 500 $ par réclamation
- Aucune franchise pour les blessures corporelles aux participants
- Responsabilité civile générale : 2 000 000 $ par période d’assurance
- Inclue une protection contre les dommages corporels liés à votre pratique
- Responsabilité locative : maximum 2 000 000 $ par emplacement
- Frais médicaux : 25 000 $ par personne
- Assurance des biens : Disponible en option
Extension des garanties
- Services assurés (selon la pratique du membre et acceptée par le P.E.S.C.)
- Garantie avec couverture au Canada et États-Unis. Les activités ayant lieu à l’extérieur du territoire doivent être référées à l’assureur
- Aucune clause d’annulation sauf pour non-paiement de prime
- Aucune exclusion pour les blessures corporelles aux participants
Autres
- Pas de formulaire de reconnaissance de risque exigée par l’assureur
- Possibilité d’enseigner en tous lieux (incluant votre domicile et celui de vos clients)
- Pour toute question concernant le programme d’assurance, veuillez communiquer avec ESSOR Assurances : equipeprogrammes@essor.ca | 1 877 883-7767, poste 81040
QUESTIONS FRÉQUENTES
Il s’agit de la responsabilité qui vous permet de répondre à votre obligation légale de réparer un préjudice causé à autrui, c’est-à-dire pour des blessures corporelles ou des dommages aux biens d’un tiers, qui résultent d’un accident survenu sur votre lieu de travail.
N.B. : Le programme d’assurance proposée au P.E.S.C. en collaboration avec ESSOR Assurances est individuelle et ne peut être transférable à un·e autre enseignant·e. La responsabilité concerne toujours l’enseignant·e qui est présent·e lors du cours
Il s’agit de la responsabilité que les locataires encourent à l’égard du propriétaire du fait de la jouissance des lieux qu’ils occupent, en cas de dommages causés à l’immeuble.
N.B. : Vous devez consulter votre bail afin de confirmer l’étendue de votre responsabilité
Il s’agit d’une assurance qui couvre les erreurs et omissions. Notre programme ne contient pas ce type de responsabilité, car notre programme possède un avenant qui inclut les blessures corporelle lié à votre pratique. Notre programme d’assurance responsabilité civile générale est donc suffisant pour les enseignant·e·s. (Elle ne l’est cependant pas si vous êtes formateur·trice d’enseignant·e·s.)
N.B. : Si vous êtes formateurs d’enseignants, veuillez nous contacter au pesc@sportculture.ca
Si vous devez vous procurer une protection de 5 000 000 $ ou plus, vous devrez demander une soumission sur mesure au courtier d’assurance.
N.B. : Ceci pourrait engendrer une augmentation significative du coût de votre prime d’assurance.
Cliquez ici pour les coordonnées du courtier.
L’assurance responsabilité civile générale et locative offre une couverture essentiellement au Canada.
L’assureur Omega, par l’entremise du courtier ESSOR ASSURANCES, inclut tous les enseignements peu importe le lieu.
Oui, dans le cas d’Omega, l’assurance responsabilité civile générale et locative offre une couverture au Canada.
Le programme d’assurance est structuré pour les enseignements pratiqués essentiellement au Canada.
Si vous prévoyez enseigner dans un autre pays, il est important de le spécifier à la question sur l’enseignement à l’étranger de notre formulaire d’adhésion.
Omega exclue de notre programme une telle pratique.
Trisura accepte selon certaines conditions.
À noter qu’habituellement, l’argent gagné par l’enseignant•e durant son séjour ne doit pas dépasser plus que 10% de son salaire annuel.
N.B.: Vous devez enseigner votre discipline au Canada tout au long de l’année afin de bénéficier de cette possibilité d’enseigner à l’étranger.
En ce qui concerne l’assureur Omega, tout participant mineur âgé de 3 à 13 ans doit être en présence d’un parent ou tuteur légal.
Pour ce qui en est de l’assureur TRISURA, il ne vous assure pas lorsque vous enseignez à des enfants de moins de 12 ans. De plus, si votre cours se déroule dans une maison privée, tout participant mineur âgé de 12 ou 13 ans doit être en présence d’un parent ou tuteur légal. Finalement, l’assureur TRISURA exige la signature d’un formulaire de « Reconnaissance et acceptation des risques » par un parent ou tuteur légal dans le cas des participants mineurs âgés de 12 à 17 ans.
L’assureur Omega n’exige PAS la signature d’un formulaire de « Reconnaissance et acceptation des risques »
L’assureur TRISURA exige la signature d’un formulaire de « Reconnaissance et acceptation des risques » par un parent ou tuteur légal dans le cas des participants mineurs âgés de 12 à 17 ans.
Les cours en ligne doivent être dispensés en direct. Tout ce qui est sur une plateforme destinée à la rediffusion ou pré-enregistré n’est pas couvert par Omega.
En ce qui concerne l’assureur Omega, les cours doivent être données dans une salle chauffée à un maximum de 38 °C.
En ce qui concerne l’assureur TRISURA, les cours doivent être données dans une salle chauffée à un maximum de 28 °C . Les cours de Yoga chaud donnés à des participants mineurs (moins de 18 ans) ne sont pas permis.
Comment adhérer ?