Programmes d'Enseignement
Sportif et Culturel

NOUVEAU NOM,
NOUVELLE ÉQUIPE
MÊME ENGAGEMENT

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site web des Programmes d’Enseignement Sportif et Culturel, P.E.S.C.

Le P.E.S.C. est un regroupement de membres qui compte, depuis 2004, un nombre toujours grandissant d’enseignants œuvrant dans les domaines sportif et culturel.

Depuis l’acquisition en septembre 2019, nous sommes portés par une énergie stimulante dans la recherche et la création de nouveaux services qui supporteront les membres du P.E.S.C. dans la pratique de leur passion.

Muni d’un nouveau nom et d’une nouvelle équipe expérimentée, nous poursuivons le même engagement de service que notre prédécesseur et en assumant l’administration du programme d’assurance responsabilité civile générale exclusif à nos membres.

Soyez assurés que nous aurons toujours à cœur de répondre de façon professionnelle aux besoins de notre clientèle.

Merci de votre confiance !


L’équipe du P.E.S.C.

Formation
Basket ball

INFORMATIONS RELATIVES À L’ADHÉSION

Le P.E.S.C. offre aux enseignants dans les domaines sportif et culturel la possibilité d’être protégés par une police d’assurance responsabilité civile générale lorsqu’ils agissent dans l’exercice de leurs fonctions.

Compte tenu du grand nombre d’enseignants actifs dans notre regroupement, nos membres bénéficient d’un tarif avantageux pour l’assurance incluse dans l’adhésion.

Notre courtier d’assurance est BFL Canada et l’assureur est Trisura. Ce sont des leaders dans ce domaine au pays.

Deux types d’assurance sont proposés à l’adhésion :

L’ « Adhésion – Type I » répond à ceux qui désirent obtenir une assurance responsabilité civile générale. La limite de cette couverture d’assurance protégeant les membres en règle est de 2 000 000 $.
Coût annuel : 110 $ taxes incluses

L’ « Adhésion – Type II » offre la protection de la responsabilité civile générale ainsi que la couverture du local d’enseignement qu’il soit loué et/ou emprunté. Cette police d’assurance couvre les dommages matériels du local jusqu’à 250 000 $.
Coût annuel : 148 $ taxes incluses

Des frais administratifs de 25 $ taxes incluses s’appliquent à l’ouverture du dossier. N.B. : Les prix indiqués sont sujets à changement sans préavis.

Prenez note que l’assurance responsabilité locative ne couvre pas les dommages lorsque l’enseignement se fait à votre résidence. Si vous désirez être couvert, vous devez contacter votre courtier d’assurance habitation qui vous indiquera la procédure à suivre.

Exceptionnellement, la période de couverture sera de 13 mois soit du 1er septembre 2020 au 30 septembre 2021.
Cependant, après le 1er septembre, vous serez couvert à compter du jour où nous recevrons le paiement de votre adhésion jusqu’au 30 septembre de l’année suivante.

Pour devenir membre du P.E.S.C., vous devez suivre les étapes suivantes :

  • Imprimer et remplir le « Formulaire d’adhésion »
  • Signer à la main les pages 1 et 4
  • Joindre une copie de votre diplôme ou une attestation de formation dans la ou les disciplines que vous enseignez
  • Envoyer les documents

Si votre demande est acceptée :

  • Vous recevrez une confirmation par courriel avec votre numéro de membre.
  • Procédez au paiement par carte de crédit ou par chèque selon la procédure fournie dans le courriel d’acceptation.
    (Aucun paiement de nouveaux membres n’est possible sur le site.)

Disciplines acceptées par l’assureur

DOMAINE SPORTIF

  • Golf
  • Tennis

DOMAINE CULTUREL

  • Antigymnastique
  • Arts visuels
  • Ballet barre
  • Bodyart
  • Brain Gym
  • Danse (Baladi, Ballet, Claquettes, Groove, Gumboots, Hip hop, Jazz, Longo, Orientale)
  • Dessin et peinture
  • Éducation somatique Feldenkrais
  • Eldoa
  • Essentrics (Classical Stretch, Stretching)
  • Jazzercise
  • Langues
  • Méditation (nécessite un diplôme spécifique)
  • Musique
  • Photographie
  • Pilates (au sol et sur appareils, Piyo, Pop, Stott, Jumpboard Interval Training )
  • Pound Rock
  • Qi Gong (Qi Gong Yoga)
  • Retraité en forme
  • Tai Chi (Tai Ji Quan, TaijiFit)
  • Théâtre
  • Yamuna
  • Yoga
    (Aînés, Ashtanga, Buti , Chinois, du Rire, Égyptien, Enfants, Hatha, Hormonal, Intégral, Iyengar, Kripalu, Kundalini, Kurunta, Nidra, Power, Restaurateur, Somayog, sur chaise, Vini, Vinyasa, Yin)
  • Yoga Prénatal et Postnatal (certaines conditions s’appliquent)
  • Zumba

QMVPA fait référence au « Questionnaire Menez une vie plus active » de la Société canadienne de physiologie de l’exercice (SCPE) que les participants à l’activité doivent remplir. Voir site www.scpe.ca/publication

X-AAP fait référence au « Questionnaire Aptitude à l’activité physique pour femmes enceintes » de la Société canadienne de physiologie de l’exercice (SCPE) que les participantes à l’activité doivent remplir. Voir site www.scpe.ca/publication

Cette liste n’est pas exhaustive.
Nous pouvons faire une demande à notre assureur en votre nom pour l’évaluation et la confirmation d’une nouvelle discipline.
Il nous fera plaisir de faire cette démarche pour vous.

FOIRE AUX QUESTIONS

Programme d’assurance générale

Le P.E.S.C. désire procurer à ses membres les avantages d’un programme de transfert de risques stable à long terme. Les relations privilégiées que BFL CANADA entretient avec l’assureur, Trisura, ont permis la bonification du programme d’assurances qui comble les besoins spécifiques des membres du P.E.S.C.

Assurance responsabilité civile générale

  • Limites d’assurance : 2 000 000 $ par réclamation et par période d’assurance ;
  • Franchise : 250 $ par réclamation – aucune franchise pour les frais de défense.

Extension des garanties

  • Services assurés (selon la pratique du membre et acceptée par le P.E.S.C.) ;
  • Garantie pour les poursuites intentées au Canada seulement ;
  • Aucune clause d’annulation sauf pour non-paiement de prime ;
  • Aucune exclusion pour les blessures aux participants ;
  • Assistance téléphonique Trisura – Juridique/Ressources humaines ;
  • Garantie optionnelle en responsabilité locative de 250 000 $ (Adhésion Type II au P.E.S.C.)
  • Frais de défense en sus de la limite de garantie (applicable au Québec seulement)
  • Responsabilité liée à la sécurité des réseaux et information personnelle – 50 000 $ ;
  • Frais résultant d’une brèche informatique ou de confidentialité :


Garantie A – Consultation : illimité
Garantie B – 10 000 $, incluant :

  • Frais d’investigation ;
  • Frais service de notification ;
  • Recherche de règlementation et conformité.

Qu’est-ce que la responsabilité locative ?

Responsabilité que les locataires encourent à l’égard du propriétaire du fait de la jouissance des lieux qu’ils occupent, en cas de dommages causés à l’immeuble. Évidemment, vous devez vérifier dans votre bail pour confirmer l’étendue de votre responsabilité.

Qu’est-ce qu’une police d’assurance avec couverture mondiale mais limitée aux poursuites intentées au Canada ?

L’assureur couvrira les frais de défense et d’indemnité seulement si vous êtes poursuivi⋅e au CANADA. Si la poursuite se fait selon les lois du pays où vous avez exercé, la couverture ne s’appliquera pas.

Conséquemment, l’enseignant⋅e doit s’assurer que tous les participants⋅es soient de nationalité canadienne.

Attention à l’aspect thérapeutique

La couverture d'assurance s'applique aux disciplines du domaine culturel et ne couvre pas tout ce qui touche la thérapie, les soins, les massages.

Il est donc important de vous en tenir au volet récréatif (ou loisir) de votre discipline pour être protégé⋅e par l'assurance responsabilité civile du P.E.S.C.; et si par effet d'entraînement, les participants améliorent leur santé et leur condition physique, ce sera très bien.

Vous ne pouvez donc :

  • Vous annoncer comme thérapeute
  • Effectuer des manipulations sur le corps dans un but thérapeutique
  • Émettre des reçus pour des soins de thérapie


Passer outre à ces consignes pourrait faire en sorte que vous ne seriez pas protégé⋅e par l'assurance du P.E.S.C.

COTISATION ANNUELLE DE MEMBRE – 2020-2021

Exceptionnellement, l’adhésion couvre jusqu’au 30 septembre 2021.

ADHÉSION – TYPE I

110 $

Taxes incluses

  • Assurance responsabilité civile générale
  • Nouveau membre – Prévoir 25 $ de frais pour l’ouverture de votre dossier

ADHÉSION – TYPE II

148 $

Taxes incluses

  • Assurance responsabilité civile générale
  • Assurance responsabilité locative
  • Nouveau membre – Prévoir 25 $ de frais pour l’ouverture de votre dossier

MODES DE PAIEMENT

Aucun paiement n’est permis avant l’étude et l’acceptation de votre demande

PAIEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT

Pour payer, vous avez accès au mode de paiement en ligne par carte de crédit avec la plateforme PayPal.

Veuillez choisir votre type d’adhésion et cliquez sur le bouton correspondant.

ADHÉSION – TYPE I
135 $
ADHÉSION – TYPE II
173 $
PAIEMENT PAR CHÈQUE

Pour payer, vous devez remplir un coupon de paiement et nous le faire parvenir avec un chèque au nom du P.E.S.C.

Veuillez choisir votre type d’adhésion et cliquez sur le bouton correspondant pour remplir et imprimer votre coupon de paiement.

ADHÉSION – TYPE I
135 $
ADHÉSION – TYPE II
173 $


Pour nous joindre

Programmes d'Enseignement Sportif et Culturel, P.E.S.C.
C.P. 325
Bromont
QC J2L 1A9
Téléphone : 450 919-0768
Courriel : pesc@sportculture.ca
Site web : sportculture.ca